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Mots-clés : comité technique filière technique concours élections professionnelles comité médical examen professionnel formation formation professionnalisante mission temporaire commission administrative paritaire handicap instance consultative prévention des risques archivage bilan social emploi temporaire intérim licence licence professsionnelle métier

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459 réponses trouvées
  • Comité technique

    20-01-2016

    Le Comité Technique départemental placé auprès du Centre de Gestion se réunit au minimum 5 fois par an, pour examiner les questions relatives à l'organisation et au fonctionnement des collectivités ... Comité technique ... Le Centre de Gestion anime le secrétariat du Comité Technique départemental pour les collectivités de moins de 50 agents. Celles-ci peuvent solliciter la Mission Conseils et Organisation RH ... Comité technique

  • Résultats élections professionnelles 2014

    22-12-2014

    Résultats des élections professionnelles 2014 : Résultat scrutin Comité Technique Départemental Résultats scrutins CAP A,B et C ... Comité Technique

  • Elections professionnelles 2018 – Documentation en ligne

    17-05-2018

    Comité Technique

  • Elections professionnelles 2014

    11-09-2014

    Comité Technique

  • Réalisation du bilan social 2017 - Procédure

    12-09-2017

    Conformément à l’article 33 de la loi du 26 janvier 1984 et le décret n° 97-443 du 25 avril 1997, l'autorité territoriale présente au moins tous les 2 ans au comité technique un rapport sur l ... Conformément à l’article 33 de la loi du 26 janvier 1984 et le décret n° 97-443 du 25 avril 1997, l'autorité territoriale présente au moins tous les 2 ans au comité technique un rapport sur l'état de ... Comité Technique

  • Elections professionnelles 2014

    01-12-2014

    Les élections aux Commissions Administratives Paritaires et au Comité Technique départemental du 4 décembre 2014 se dérouleront par le biais du vote par correspondance.  Listes électorales : Les ... Comité Technique

  • Modifications relatives à l’organisation des instances représentatives

    07-02-2018

    Un décret du 31 janvier 2018 modifie les règles relatives à l’organisation des comités techniques (CT), des commissions administratives paritaires (CAP) et des commissions consultatives paritaires ... Un décret du 31 janvier 2018 modifie les règles relatives à l’organisation des comités techniques (CT), des commissions administratives paritaires (CAP) et des commissions consultatives paritaires ... Comité Technique

  • Elections-Représentation équilibrée des femmes et des hommes

    06-04-2018

    Comité Technique

  • Quand saisir le Comité technique départemental ?

    24-01-2014

    Le comité technique doit être saisi pour avis des modifications dans les domaines de : L’organisation des collectivités et établissements publics Les conditions générales de fonctionnement ... Quand saisir le Comité technique départemental ?

  • Comment saisir le Comité technique départemental ?

    24-01-2014

    Par courrier adressé à Monsieur le Président du Comité Technique départemental, précisant : le motif de la saisine (ex : augmentation de la durée hebdomadaire de service) ainsi que tous les éléments ... Comment saisir le Comité technique départemental ?