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Date : Du Au

Formation aux gestes de premiers secours
10-01-2019 Santé au travail
Une circulaire du 2 octobre 2018 précise les principes communs sur lesquels la fonction publique devra s'appuyer afin de répondre à l'objectif de généralisation...
Plan national contre les addictions
10-01-2019 Santé au travail
Alcool, Tabac, Drogues, Ecrans. Le plan national de mobilisation contre les addictions 2018-2022 est paru.
Elections professionnelles 2018 : CAP A Tirage au sort
18-12-2018 Accès à la fonction publique territoriale
Procès-verbal de tirage au sort complémentaire groupe hiérarchique 6 C.A.P. A
Compte Epargne Temps
13-12-2018 Rémunération
Modification des montants de monétisation au 1er janvier 2019
Résultats des élections professionnelles 2018
06-12-2018 Droit syndical
Le 6 décembre, jour du scrutin, les résultats sont publiés.
Promotion interne 2019
21-11-2018 Avancement-Promotion interne
La date limite pour l'envoi des dossiers de proposition d'inscription sur les listes d'aptitude est fixée au 25 janvier 2019, date à respecter impérativement...
Obligation d’inscription à l’Ordre National des Infirmiers
21-09-2018 Statut Carrière
Un décret du 10 juillet 2018 précise la procédure permettant la régularisation de l'inscription au tableau de l'ordre des infirmiers. Ce décret est...
L’obligation d’instaurer une part CIA au sein du RIFSEEP
13-09-2018 Rémunération
L’article 88 de la loi du 26 janvier 1984 doit se comprendre comme imposant la mise en place d’une part résultats (CIA) en sus de la part fonctions...
RIFSEEP applicable à 4 cadres d’emplois de la filière culturelle
13-09-2018 Rémunération
Les équivalences entre la Fonction publique territoriale (FPT) et la Fonction publique d’Etat (FPE) pour la détermination du RIFSEEP applicable sont...
RIFSEEP applicable aux médecins territoriaux
13-09-2018 Rémunération
Le corps des médecins inspecteurs de santé de la FPE correspond au cadre d’emplois des médecins territoriaux pour la détermination du régime indemnitaire...