Documentation pratique

Etape 1 : Sélectionner d'abord le fonds documentaire.
Etape 2 : Choisir ensuite votre thématique.
Etape 3 : Choisir éventuellement un sous-thème.

  • Modèle de courrier d'information du droit à une période de reclassement PPR

    06-11-2018

    Après consultation des organisations syndicales, le Conseil d’Administration, en date du 18 septembre 2018, a validé le vote par correspondance généralisé pour tous les agents inscrits sur les listes électorales des instances départementales rattachées au CDG56.

  • Organigramme du CDG du Morbihan

    Numéro Type Nom Date Poids
    Arrêté-modèle CITIS Formulaire de déclaration d'accident de service ou d'accident de trajet 17/07/19 301,87 Ko
    Arrêté-modèle CITIS Formulaire de déclaration de maladie professionnelle 17/07/19 297,97 Ko
    Arrêté-modèle Modèle d'arrêté de placement / prolongation en CITIS à titre provisoire 17/07/19 415,79 Ko
    Arrêté-modèle Modèle d'arrêté de reconnaissance d'imputabilité au service et de placement en CITIS (le cas échéant) 17/07/19 415,79 Ko
    Arrêté-modèle Modèle de courrier d'information du droit à une période de reclassement PPR 17/07/19 31,50 Ko
    Compte rendu - Actes Synthèse FEEPL 2019 15/07/19 3,30 Mo
    Compte rendu - Actes Actes du FEEPL 2019 15/07/19 2,43 Mo
    Compte rendu - Actes FEEPL 2019 - Retour en images 15/07/19 7,50 Mo
    Présentation Organigramme du CDG du Morbihan 08/07/19 309,48 Ko
    Guide - Fiche pratique Guide RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel) dans la fonction p... 01/07/19 1,89 Mo
    15 Les cahiers CDG du Morbihan Les cahiers CDG du Morbihan n° 15 01/07/19 677,07 Ko