Documentation pratique

Etape 1 : Sélectionner d'abord le fonds documentaire.
Etape 2 : Choisir ensuite votre thématique.
Etape 3 : Choisir éventuellement un sous-thème.

Numéro Type Nom Date Poids
Présentation Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l'épidémie de covid-19 16/10/20 1,18 Mo
41 Post-it juridique Post-It juridique n° 41 : Prime "Grand âge" 12/10/20 262,71 Ko
Présentation Suivi médical des agents territoriaux en médecine professionnelle et préventive 07/10/20 485,02 Ko
Présentation Organigramme du CDG du Morbihan 05/10/20 277,64 Ko
40 Post-it juridique Post-It juridique n° 40 : Fin de fonctions de l'agent contractuel au terme de son engagement 05/10/20 264,23 Ko
Présentation Panorama de l'emploi territorial - 9e édition 29/09/20 4,77 Mo
39 Post-it juridique Post-It juridique n° 39 : Régime disciplinaire applicable à l'agent contractuel 28/09/20 351,51 Ko
38 Post-it juridique Post-It juridique n° 38 : Situations administratives en lien avec l'épidémie de Covid-19 21/09/20 285,18 Ko
37 Post-it juridique Post-It juridique n° 37 : Procédure de fin de détachement sur emploi fonctionnel 14/09/20 322,92 Ko
Présentation Centre médical - Le Faouët 14/09/20 435,62 Ko
Note d'information Carte : référents Santé au travail 07/09/20 319,06 Ko
36 Post-it juridique Post-It juridique n° 36 : Conditions de titularisation des fonctionnaires stagiaires suite à la période de confinement 07/09/20 195,07 Ko
35 Post-it juridique Post-It juridique n° 35 : Congés bonifiés 31/08/20 215,58 Ko
Présentation Les élections du conseil d'administration du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan 31/08/20 432,73 Ko
34 Post-it juridique Post-It juridique n° 34 : Bénéfice des allocations d'assurance chômage 24/08/20 202,07 Ko
Présentation Protocole sanitaire : Guide relatif au fonctionnement des écoles et établissements scolaires dans le contexte COVID-19 à compter de la rentrée s... 18/08/20 421,40 Ko
Note d'information Conduite à tenir face à une suspicion de COVID+ en collectivité 18/08/20 421,62 Ko
33 Post-it juridique Post-It juridique n° 33 : Financement des frais de formation des apprentis par le CNFPT - décret n° 2020-786 du 26 juin 2020 17/08/20 211,72 Ko
32 Post-it juridique Post-It juridique n° 32 : Décrets d'application de la loi n° 2019-828 10/08/20 286,12 Ko
Présentation Bilan social 2019 : récupérer le bilan social et l'analyse 07/08/20 1,25 Mo