Documentation pratique

Etape 1 : Sélectionner d'abord le fonds documentaire.
Etape 2 : Choisir ensuite votre thématique.
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Post-It juridique n° 16 : Lignes directrices de gestion
  • Collecte des déchets

    23-10-2019

    Les modèles d'arrêtés relatifs à la disponibilité ont été mis à jour pour tenir compte des récentes modifications réglementaires

  • Démarches administratives

    23-10-2019

    Les modèles d'arrêtés relatifs à la disponibilité ont été mis à jour pour tenir compte des récentes modifications réglementaires

  • Numéro Type Nom Date Poids
    16 Post-it juridique Post-It juridique n° 16 : Lignes directrices de gestion 30/03/20 260,55 Ko
    Guide - Fiche pratique Structure d'aide à domicile 27/03/20 585,43 Ko
    Guide - Fiche pratique Collecte des déchets 27/03/20 530,01 Ko
    Guide - Fiche pratique Démarches administratives 27/03/20 523,47 Ko
    Guide - Fiche pratique Établissements et structures médico-sociales 27/03/20 542,71 Ko
    Guide - Fiche pratique Garde d'enfants des personnels mobilisés 27/03/20 527,04 Ko
    Guide - Fiche pratique Police municipale 27/03/20 523,10 Ko
    Guide - Fiche pratique Portage de repas 27/03/20 523,92 Ko
    Guide - Fiche pratique Régie des pompes funèbres 27/03/20 523,68 Ko
    Guide - Fiche pratique Restauration collective 27/03/20 522,25 Ko
    Guide - Fiche pratique Service technique (Gardiennage, urgence technique sur un bâtiment, mise en sécurité de la voirie ...) 27/03/20 538,30 Ko
    Guide - Fiche pratique Transport urbain collectif 27/03/20 524,90 Ko
    Guide - Fiche pratique Agents d'entretien des locaux 27/03/20 537,45 Ko
    Guide - Fiche pratique Réserve sociale 27/03/20 554,94 Ko