Documentation pratique

Etape 1 : Sélectionner d'abord le fonds documentaire.
Etape 2 : Choisir ensuite votre thématique.
Etape 3 : Choisir éventuellement un sous-thème.

Numéro Type Nom Date Poids
Présentation Organigramme du CDG du Morbihan 17/09/19 308,37 Ko
Arrêté-modèle CITIS Formulaire de déclaration d'accident de service ou d'accident de trajet 17/07/19 301,87 Ko
Arrêté-modèle CITIS Formulaire de déclaration de maladie professionnelle 17/07/19 297,97 Ko
Arrêté-modèle Modèle d'arrêté de placement / prolongation en CITIS à titre provisoire 17/07/19 415,79 Ko
Arrêté-modèle Modèle d'arrêté de reconnaissance d'imputabilité au service et de placement en CITIS (le cas échéant) 17/07/19 415,79 Ko
Arrêté-modèle Modèle de courrier d'information du droit à une période de reclassement PPR 17/07/19 31,50 Ko
Compte rendu - Actes Synthèse FEEPL 2019 15/07/19 3,30 Mo
Compte rendu - Actes Actes du FEEPL 2019 15/07/19 2,43 Mo
Compte rendu - Actes FEEPL 2019 - Retour en images 15/07/19 7,50 Mo
Guide - Fiche pratique Guide RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel) dans la fonction p... 01/07/19 1,89 Mo
15 Les cahiers CDG du Morbihan Les cahiers CDG du Morbihan n° 15 01/07/19 677,07 Ko
Lettre-Formulaire Lettre portant avertissement d'un fonctionnaire 30/06/19 308,93 Ko
Arrêté-modèle Lettre portant convocation à un entretien préalable à sanction 30/06/19 309,51 Ko