Documentation pratique

Etape 1 : Sélectionner d'abord le fonds documentaire.
Etape 2 : Choisir ensuite votre thématique.
Etape 3 : Choisir éventuellement un sous-thème.

Numéro Type Nom Date Poids
106 Post-it juridique Post-it juridique n° 106 : mise en cause pénale et suspension 23/01/23 530,30 Ko
Convention Avenant à la convention relative à la période de préparation au reclassement (PPR) 19/01/23 148,61 Ko
Divers Tableau de l'avenant à la convention relative à la période au reclassement (PPR) 19/01/23 72,73 Ko
Guide - Fiche pratique Les compétences des CAP 19/01/23 350,49 Ko
Note d'information La PPR et les agents publics territoriaux 19/01/23 418,75 Ko
Guide - Fiche pratique La PPR et les employeurs publics 19/01/23 449,84 Ko
Présentation Webinaire du 17 janvier | Dispositifs de formation et CPF 17/01/23 816,03 Ko
5 Post-it juridique En bref n° 5 - La lettre d'information du Post-it juridique 16/01/23 678,64 Ko
1 Guide - Fiche pratique Chiffres de la paie au 1er janvier 2023 10/01/23 381,73 Ko
Arrêté-modèle Arrêté accordant une période de préparation au reclassement (PPR) 10/01/23 90,13 Ko
Présentation Webinaire du 10 janvier 2023 : présentation du conseil en évolution professionnelle et accompagnement de vos agents 10/01/23 1,53 Mo
A24 Délibération Délibération autorisant le recours à l'apprentissage 09/01/23 142,60 Ko
105 Post-it juridique Post-it juridique n° 105 : l'outrage 09/01/23 560,84 Ko
10103 Contrat Contrat d’apprentissage - Cerfa 09/01/23 429,41 Ko
A39 Arrêté-modèle Arrêté portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire concernant des fonctions impliquant une technicité particulière – Maître d 09/01/23 141,88 Ko
51649 Note d'information Notice pour le contrat d'apprentissage 09/01/23 570,61 Ko
Note d'information Calcul de la majoration des frais de formation des apprentis territoriaux reconnus en situation de handicap 09/01/23 199,40 Ko
Présentation L'apprentissage dans la fonction publique territoriale 09/01/23 318,18 Ko
Saisine CAP/CT Départemental Taux de promotion - Avancements de grade (CST) 04/01/23 196,56 Ko
Saisine CAP/CT Départemental Contrat d'apprentissage (CST) 04/01/23 196,33 Ko