Documentation pratique

Etape 1 : Sélectionner d'abord le fonds documentaire.
Etape 2 : Choisir ensuite votre thématique.
Etape 3 : Choisir éventuellement un sous-thème.

Numéro Type Nom Date Poids
J04 Arrêté-modèle Arrêté modifiant l'arrêté du (date) portant recrutement en qualité d'agent non titulaire 06/12/11 339,50 Ko
Lettre-Formulaire Exemple : type d'avant-projet éducatif territorial 11/10/13 56,00 Ko
D19 Arrêté-modèle Arrêté de mise en congé de maladie ordinaire à demi traitement d'un fonctionnaire stagiaire ou titulaire (Temps non complet - durée hebdomadair... 07/04/22 145,34 Ko
Fiche de poste Fiche de poste type 21/10/11 42,00 Ko
D02 Arrêté-modèle Mise en congé de maladie ordinaire à demi traitement d'un fonctionnaire stagiaire ou titulaire (temps complet ou durée hebdomadaire 28 h /s) 06/04/22 145,12 Ko
Lettre-Formulaire Services antérieurs à recenser pour la nomination stagiaire - Catégorie C 09/03/17 327,86 Ko
D07 Arrêté-modèle Arrêté de mise en disponibilité d'office pour raison de santé ou de prolongation / versement d'indemnités journalières ("de coordination") sou... 07/04/22 147,47 Ko
E20 Arrêté-modèle Arrêté de maintien en disponibilité 30/07/21 345,00 Ko
A08 Arrêté-modèle Arrêté portant nomination d'un stagiaire à temps complet / à temps non complet (catégorie C - échelle C1) 30/03/22 147,86 Ko
C03 Arrêté-modèle Arrêté portant nomination au titre de la promotion interne dans le grade d'agent de maîtrise 30/06/22 147,22 Ko
A06 Arrêté-modèle Arrêté portant nomination d'un stagiaire à temps complet / à temps non complet (catégorie A) 30/03/22 148,25 Ko
H09 Arrêté-modèle Recul de limite d'âge d'emploi à titre personnel - Enfants à charge 16/08/18 338,50 Ko
Divers Livret d'accueil des agents territoriaux 21/05/15 176,53 Ko
Lettre-Formulaire Modèle de demande d'avis de la CADA 04/11/13 55,00 Ko
Lettre-Formulaire Lettre de mise en demeure (réintégration ou renouvellement disponibilité) 01/06/19 342,50 Ko
D39 Arrêté-modèle Arrêté portant reprise d'activité partielle pour motif thérapeutique (contractuel de droit public) 25/05/22 147,49 Ko
E08 Arrêté-modèle Arrêté de renouvellement de disponibilité pour création ou reprise d'entreprise 30/07/21 347,00 Ko
Saisine CAP/CT Départemental Taux de promotion - Avancements de grade (CT) 03/08/15 310,67 Ko
J08 Délibération Délibération portant participation à la protection sociale complémentaire du personnel (conclusion) 02/04/13 346,00 Ko
Lettre-Formulaire Exemple - Type de projet éducatif territorial 23/09/13 122,50 Ko