Documentation pratique

Etape 1 : Sélectionner d'abord le fonds documentaire.
Etape 2 : Choisir ensuite votre thématique.
Etape 3 : Choisir éventuellement un sous-thème.

Numéro Type Nom Date Poids
98 Post-it juridique Post-it juridique n° 98 : abandon de poste 19/09/22 566,46 Ko
Guide - Fiche pratique CCP. Annexes au guide des Commissions Consultatives Paritaires. Élections professionnelles 2022. 17/01/22 379,09 Ko
Présentation Webinaire des 12 et 20 septembre 2022 : établir son rapport social unique 20/09/22 4,02 Mo
Présentation Webinaire du 20 janvier 2022 : télétravail 20/01/22 1,21 Mo
84 Post-it juridique Post-it juridique n° 84 : sort du régime indemnitaire en cas de congés de longue maladie, de longue durée et de temps partiel 17/02/22 134,89 Ko
Note d'information La PPR et les agents publics territoriaux 19/01/23 418,75 Ko
Présentation Webinaire du 31 janvier 2022 : Portail Médecine préventive et professionnelle 31/01/22 1,74 Mo
Guide - Fiche pratique La PPR et les employeurs publics 19/01/23 449,84 Ko
85 Post-it juridique Post-it juridique n° 85 : les droits à l'agent à temps partiel thérapeutique 17/02/22 138,71 Ko
Note d'information Élection des représentants du personnel au Comité Social Territorial, aux Commissions Administratives Paritaires (A, B et C) et à la Commission... 23/09/22 525,55 Ko
Statistiques emploi public Bilan social 2020 : communes de 1 000 à 1 999 habitants 21/02/22 634,15 Ko
Statistiques emploi public Bilan social 2020 : communes de 2 000 à 3 499 habitants 21/02/22 636,24 Ko
Note d'information FAQ : compte personnel de formation 11/05/22 404,15 Ko
Statistiques emploi public Bilan social 2020 : communes de 3 500 à 4 999 habitants 21/02/22 644,15 Ko
Statistiques emploi public Bilan social 2020 : communes de 5 000 à 9 999 habitants 21/02/22 641,89 Ko
Statistiques emploi public Bilan social 2020 : communes de 10 000 à 19 999 habitants 21/02/22 635,27 Ko
Note d'information Élections professionnelles 2022 - Avis de publicité des extraits de listes électorales 30/09/22 84,66 Ko
Statistiques emploi public Bilan social 2020 : communes de 20 000 à 24 999 habitants 21/02/22 638,15 Ko
Procédure Élections professionnelles 2022 - Procédure de validation des listes électorales 30/09/22 1,43 Mo
Statistiques emploi public Bilan social 2020 : communes de 40 000 à 69 999 habitants 21/02/22 639,90 Ko