Documentation pratique

Etape 1 : Sélectionner d'abord le fonds documentaire.
Etape 2 : Choisir ensuite votre thématique.
Etape 3 : Choisir éventuellement un sous-thème.

Numéro Type Nom Date Poids
Bilan d'activités Bilan d'activité 2021 22/03/22 670,90 Ko
Guide - Fiche pratique Temps de travail : les garanties minimales 29/03/23 700,23 Ko
Présentation Webinaire du 25 mars 2022 : élections professionnelles - Le Comité Social Territorial 25/03/22 1,11 Mo
Guide - Fiche pratique CST. Guide du Comité social territorial. Élections professionnelles 2022 13/04/22 954,39 Ko
Guide - Fiche pratique CST. Annexes au guide du Comité social territorial. Élections professionnelles 2022 13/04/22 1,31 Mo
13 Guide - Fiche pratique Indemnités de mission. Remboursement des frais de déplacements temporaires 21/03/22 649,58 Ko
87 Post-it juridique Post-it juridique n° 87 : l'indemnisation des travaux supplémentaires occasionnés par les élections. 04/04/22 463,90 Ko
88 Post-it juridique Post-it juridique n° 88 : déclaration obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés ou DOETH 11/04/22 549,24 Ko
Guide - Fiche pratique La Reconnaissance de la Qualité de Travailleur Handicapé 14/04/22 125,11 Ko
Guide - Fiche pratique CCP. Compétences de la Commission Consultative Paritaire. Elections professionnelles 2022 14/04/22 756,45 Ko
Guide - Fiche pratique CAP. Compétences des Commissions Administratives Paritaires. Elections professionnelles 2022 14/04/22 772,76 Ko
Présentation Webinaire du 4 avril 2022 : instances médicales - indisponibilité physique 04/04/22 3,30 Mo
89 Post-it juridique Post-it juridique n° 89 : les aides-soignants territoriaux 25/04/22 614,68 Ko
3 Guide - Fiche pratique Apprentis - secteur public et rémunération 04/01/23 801,85 Ko
90 Post-it juridique Post-it juridique n° 90 : les auxiliaires de puériculture 09/05/22 658,25 Ko
Présentation Webinaire du 17 mai 2022 : dispositifs de formation et CPF 17/05/22 1,80 Mo
91 Post-it juridique Post-it juridique n° 91 : accueillir un stagiaire 23/05/22 514,96 Ko
Présentation Les étapes du recrutement de l'apprenti.e 14/02/23 1 003,54
92 Post-it juridique Post-it juridique n° 92 : médiation préalable obligatoire 06/06/22 518,64 Ko
93 Post-it juridique Post-it juridique n° 93 : évolutions pour la période de préparation au reclassement | conseil médical 20/06/22 670,18 Ko