Documentation pratique

Etape 1 : Sélectionner d'abord le fonds documentaire.
Etape 2 : Choisir ensuite votre thématique.
Etape 3 : Choisir éventuellement un sous-thème.

Numéro Type Nom Date Poids
Présentation Webinaire du 7 mars 2023 : période de préparation au reclassement (PPR) 07/03/23 1 005,75
Présentation Webinaire du 9 décembre 2021 : RIFSEEP 09/12/21 1,11 Mo
Présentation Webinaire du 9 et 13 décembre 2021 : protection sociale complémentaire - Préparer le débat obligatoire sur les garanties ? 13/12/21 1,78 Mo
Présentation Webinaires des 28 et 29 mars 2023 : protection sociale complémentaire 28/03/23 2,62 Mo
Présentation webinaire du 22 novembre 2022 : les évolutions réglementaires en pratique 22/11/22 2,08 Mo
Tableau récapitulatif Échelles de rémunération - catégorie C - Effet : 1er janvier 2015 30/12/14 62,49 Ko
36 Fiche carrières Éducateur territorial de jeunes enfants catégorie B 08/06/17 495,93 Ko
41 Fiche carrières Éducateur territorial des activités physiques et sportives catégorie B 07/03/17 731,88 Ko
1 Guide - Fiche pratique Égalité femmes - hommes : obligation de présenter un rapport de situation comparée et un rapport annuel sur l'égalité femmes - hommes 31/12/15 384,33 Ko
Guide - Fiche pratique Élaboration d'un plan de reprise 05/05/20 443,29 Ko
Note d'information Élection des représentants du personnel au Comité Social Territorial, aux Commissions Administratives Paritaires (A, B et C) et à la Commission... 23/09/22 525,55 Ko
Note d'information Élections professionnelles - Recensement effectifs au 1er janvier 2018 05/06/18 1,01 Mo
Arrêté-modèle Élections professionnelles 2018 : Annexes au guide des Commissions Administratives Paritaires (CAP) 13/03/18 709,00 Ko
Arrêté-modèle Élections professionnelles 2018 : Annexes au guide des Commissions Consultatives Paritaires (CCP) 13/03/18 563,00 Ko
Arrêté-modèle Élections professionnelles 2018 : Annexes au guide du Comité Technique 13/03/18 292,71 Ko
Guide - Fiche pratique Élections professionnelles 2018 : Comité Technique 13/03/18 1,09 Mo
Guide - Fiche pratique Élections professionnelles 2018 : Commissions administratives paritaires (CAP) 13/03/18 1,09 Mo
Guide - Fiche pratique Élections professionnelles 2018 : Commissions consultatives paritaires (CCP) 13/03/18 1,10 Mo
Guide - Fiche pratique Élections professionnelles 2018 – Modifications relatives à l’organisation des instances représentatives 08/02/18 368,56 Ko
Note d'information Élections professionnelles 2022 - Attestation d'affichage des extraits de listes électorales 30/09/22 510,25 Ko