Documentation pratique

Etape 1 : Sélectionner d'abord le fonds documentaire.
Etape 2 : Choisir ensuite votre thématique.
Etape 3 : Choisir éventuellement un sous-thème.

Numéro Type Nom Date Poids
Présentation Affiche : dispositifs d'immersion inter fonctions publiques 24/09/21 249,64 Ko
74 Post-it juridique Post-it juridique n° 74 : CUI-CAE "Parcours emploi compétences" (PEC) 13/09/21 223,50 Ko
Présentation Carte : référents Santé au travail 02/09/21 319,42 Ko
Note d'information COVID 19 : Passe sanitaire et vaccination obligatoire 31/08/21 754,43 Ko
J41 Arrêté-modèle Arrêté d'habilitation au contrôle du passe sanitaire 27/08/21 310,86 Ko
J40 Arrêté-modèle Arrêté de suspension en cas de présentation d'un passe sanitaire non conforme 27/08/21 311,27 Ko
Présentation Mode d'emploi du portail national concours territorial 23/08/21 51,51 Mo
Lettre-Formulaire Demande d'assistance à la réalisation d'un document unique des risques professionnels 18/08/21 265,71 Ko
Présentation Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l'épidémie de covid-19 09/08/21 1,21 Mo
E63 Arrêté-modèle Arrêté de placement en disponibilité de droit pour mandat électif 30/07/21 348,00 Ko
E64 Arrêté-modèle Arrêté de placement en disponibilité pour études ou recherches présentant un intérêt général 30/07/21 347,50 Ko