Documentation pratique

Etape 1 : Sélectionner d'abord le fonds documentaire.
Etape 2 : Choisir ensuite votre thématique.
Etape 3 : Choisir éventuellement un sous-thème.

Numéro Type Nom Date Poids
Délibération Délibération instaurant le télétravail 17/02/16 134,17 Ko
Divers Cahier des Clauses Techniques Particulières type pour les marchés de diagnostic amiante 11/04/16 333,09 Ko
Lettre-Formulaire Services antérieurs à recenser pour la nomination stagiaire - Catégorie A 09/03/17 323,04 Ko
F60 Délibération Délibération pour la mise en place de l'indemnité spéciale et de l'indemnité de technicité des médecins territoriaux 24/10/17 363,50 Ko
Contrat Recrutement d'un agent contractuel pour une durée indéterminée - Portabilité de CDI 17/10/22 173,50 Ko
A09 ter Arrêté-modèle Arrêté (modificatif) portant prise en compte des services antérieurs à la nomination en qualité de stagiaire (catégorie C – échelle C1) 30/03/22 146,10 Ko
A09 quater Arrêté-modèle Arrêté (modificatif) portant prise en compte des services antérieurs à la nomination en qualité de stagiaire (catégorie C – échelle C2) 30/03/22 146,33 Ko
A08 bis Arrêté-modèle Arrêté portant nomination d'un stagiaire à temps complet / à temps non complet (catégorie C - échelle C2) 30/03/22 147,74 Ko
Divers Comptage des effectifs : Fiche de transmission d'informations (Date de référence : 1er janvier 2018) 11/12/17 307,47 Ko
F61 Délibération Délibération pour la mise en place d’une part supplémentaire « IFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP 21/12/17 373,00 Ko
Saisine CAP/CT Départemental Révision du compte-rendu d'entretien professionnel (CAP) 14/02/20 348,00 Ko
A05 bis Arrêté-modèle Arrêté portant nomination d'un stagiaire à temps complet / à temps non complet (catégorie C - Échelle C2 - 1er échelon) 30/03/22 146,63 Ko
F56 Arrêté-modèle Arrêté portant attribution de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE) 01/05/16 352,50 Ko
Arrêté-modèle Élections professionnelles 2018 : Annexes au guide du Comité Technique 13/03/18 292,71 Ko
Arrêté-modèle Élections professionnelles 2018 : Annexes au guide des Commissions Administratives Paritaires (CAP) 13/03/18 709,00 Ko
Arrêté-modèle Élections professionnelles 2018 : Annexes au guide des Commissions Consultatives Paritaires (CCP) 13/03/18 563,00 Ko
Saisine CAP/CT Départemental Détachement vers une entreprise privée ou une association (CAP) 01/01/70 348,50 Ko
Lettre-Formulaire Contrôle médical - Fiche de saisine 09/11/18 306,37 Ko
Lettre-Formulaire Demande d'assistance à la réalisation d'un document unique des risques professionnels 19/04/22 266,83 Ko
Lettre-Formulaire Lettre de cadrage "assistant de prévention" 01/07/14 312,53 Ko