Documentation pratique

Etape 1 : Sélectionner d'abord le fonds documentaire.
Etape 2 : Choisir ensuite votre thématique.
Etape 3 : Choisir éventuellement un sous-thème.

Numéro Type Nom Date Poids
Note d'information FAQ Élections professionnelles FPT 2018 12/04/18 352,42 Ko
Guide - Fiche pratique Guide de la formation dans la fonction publique territoriale 09/04/18 954,70 Ko
17 Guide - Fiche pratique Le bilan social 2017 03/09/14 390,44 Ko
Note d'information Le bilan social 2017 06/04/18 1,04 Mo
26 Guide - Fiche pratique Bilan social 2017 : Guide utilisateur - saisie des données sociales 2017 à destination des collectivités 05/09/14 493,45 Ko
Guide - Fiche pratique Bilan social 2017 : Guide utilisateur - saisie des données sociales 2017 à destination des collectivités 01/04/18 5,63 Mo
Saisine CAP/CT Départemental Retrait d'une structure intercommunale : saisine par la collectivité qui se retire d'une structure intercommunale (CT) 22/03/18 311,81 Ko
Guide - Fiche pratique ATSEM - Evolution de leur statut particulier 15/03/18 169,11 Ko
Guide - Fiche pratique Médiation préalable obligatoire dans la fonction publique territoriale avant tout recours contentieux : début de l'expérimentation le 1er avril... 15/03/18 172,71 Ko
Guide - Fiche pratique Le compte personnel de formation : Guide de mise en œuvre du CPF des agents publics de l'État 15/03/18 853,39 Ko
Arrêté-modèle Élections professionnelles 2018 : Annexes au guide du Comité Technique 13/03/18 292,71 Ko
Arrêté-modèle Élections professionnelles 2018 : Annexes au guide des Commissions Administratives Paritaires (CAP) 13/03/18 709,00 Ko
Arrêté-modèle Élections professionnelles 2018 : Annexes au guide des Commissions Consultatives Paritaires (CCP) 13/03/18 563,00 Ko
Guide - Fiche pratique Élections professionnelles 2018 : Comité Technique 13/03/18 1,09 Mo
Guide - Fiche pratique Élections professionnelles 2018 : Commissions administratives paritaires (CAP) 13/03/18 1,09 Mo
Guide - Fiche pratique Élections professionnelles 2018 : Commissions consultatives paritaires (CCP) 13/03/18 1,10 Mo
Présentation Fiches pratiques sur la conduite à tenir dans les situations de harcèlement sexuel au sein de la fonction publique 01/03/18 3,15 Mo
Présentation RDV pratiques : Médecine professionnelle et préventive - Mars 2018 27/02/18 1,66 Mo