Documentation pratique

Etape 1 : Sélectionner d'abord le fonds documentaire.
Etape 2 : Choisir ensuite votre thématique.
Etape 3 : Choisir éventuellement un sous-thème.

Numéro Type Nom Date Poids
E13 Arrêté-modèle Arrêté portant radiation des cadres de la fonction publique territoriale pour absence de demande de renouvellement ou de réintégration à l'issu... 30/07/21 343,50 Ko
H05 Arrêté-modèle Admission à la retraite d'un agent titulaire CNRACL au titre des carrières longues 16/08/18 337,50 Ko
Lettre-Formulaire Guide Temps de travail - structures médico-sociales 18/04/14 934,50 Ko
D08 Arrêté-modèle Attribution d'une allocation d'invalidité temporaire (AIT) (CNRACL) 01/03/11 335,50 Ko
I10 Arrêté-modèle Arrêté portant radiation des effectifs de la collectivité suite à démission d'un agent non titulaire 29/08/12 337,50 Ko
C04 Délibération Fixation des taux de promotion pour l'avancement de grade 10/04/15 356,50 Ko
F11 Délibération Délibération fixant le régime indemnitaire des agents de (nom de la collectivité) relevant des filières 01/06/13 456,00 Ko
D43 Arrêté-modèle Mise en congé de maternité précédé d'un congé supplémentaire pour grossesse pathologique - Agent contractuel de droit public (IRCANTEC) 01/06/09 336,50 Ko
E07 Arrêté-modèle Arrêté de placement en disponibilité pour création ou reprise d'entreprise 30/07/21 347,00 Ko
H10 Arrêté-modèle Prolongation d'activité - catégorie sédentaire 16/08/18 339,00 Ko
F12 Délibération Les modalités de prise en charge des frais de déplacements temporaires du personnel 26/04/11 349,50 Ko
B03 Arrêté-modèle Arrêté portant prolongation de stage (suite à congé maladie, congé pour accident de travail ou maladie professionnelle, maternité ou adoption) 30/03/22 145,28 Ko
E02 Arrêté-modèle Arrêté portant réintégration après congé parental 10/04/12 340,50 Ko
D01 Arrêté-modèle Arrêté de mise en congé de maladie ordinaire à plein traitement d'un fonctionnaire stagiaire ou titulaire (Temps complet ou durée hebdomadaire... 06/04/22 145,20 Ko
J05 Délibération Prestations d'action sociale 05/03/13 346,00 Ko
E18 Arrêté-modèle Arrêté portant mise à disposition 22/03/12 343,00 Ko
Fiche de poste Fiche de poste ATSEM 10/04/10 285,50 Ko
F03 Arrêté-modèle Arrêté portant attribution de la prime de fonctions et de résultats (filière administrative) 10/06/11 338,00 Ko
Délibération Utilisation et affectation des véhicules de fonction 05/06/08 25,00 Ko
E10 Arrêté-modèle Arrêté de placement en disponibilité pour pour élever un enfant de moins de 12 ans / donner des soins à une personne atteinte de handicap / don... 30/07/21 349,00 Ko