Documentation pratique

Etape 1 : Sélectionner d'abord le fonds documentaire.
Etape 2 : Choisir ensuite votre thématique.
Etape 3 : Choisir éventuellement un sous-thème.

Numéro Type Nom Date Poids
Guide - Fiche pratique Calcul du montant de l'indemnité versée au titre de la garantie individuelle de pouvoir d'achat (GIPA) 2017 29/11/17 9,96 Ko
R-CTD-LISTEV Divers Comité technique départemental : Liste des agents titulaires, stagiaires, non titulaires de droit public et agents de droit privé ne figurant pas... 13/12/13 18,12 Ko
R-CTL-LISTEV Divers Comité technique local : Liste des agents titulaires, stagiaires, non titulaires de droit public et agents de droit privé ne figurant pas sur la l... 13/12/13 18,62 Ko
Note d'information Liste des collectivités affiliées au CDG du Morbihan ayant un comité technique local 31/03/15 19,93 Ko
Lettre-Formulaire Modèle de demande de communication du dossier individuel 04/11/13 23,50 Ko
Note d'information Schéma – Institution de la prime d'intéressement à la performance collective 05/06/12 24,81 Ko
Délibération Utilisation et affectation des véhicules de fonction 05/06/08 25,00 Ko
Guide - Fiche pratique Temps de travail dans la fonction publique territoriale : les garanties minimales 12/12/11 25,81 Ko
Lettre-Formulaire Lettre de licenciement sans préavis ni indemnité de licenciement - agent non titulaire 16/08/11 27,00 Ko
Guide - Fiche pratique Fiche pratique aide à la saisie sur le site www.emploi-territorial.fr 01/06/11 27,16 Ko
Lettre-Formulaire Procès verbal d'une notification d'un acte 22/12/10 27,50 Ko
Statistiques emploi public Statistiques issues du site emploi-territorial.fr - 2ème semestre 2011 01/02/12 27,88 Ko
Divers Ordre de mission permanent 05/06/08 28,00 Ko
Tableau récapitulatif PACTE : Schéma de la procédure de recrutement 23/09/13 28,42 Ko
Lettre-Formulaire Lettre type pour informer l'agent de sa convocation à une expertise 11/06/14 30,00 Ko
Tableau récapitulatif Personnels de droit privé / Procédure de mise à disposition 22/03/12 30,36 Ko
Saisine CAP/CT Départemental Détachement (au sein de la même collectivité ou vers l'extérieur) (CAP) 10/12/15 30,99 Ko
Statistiques emploi public La note statistiques emploi-territorial année 2011 13/02/12 31,38 Ko
Lettre-Formulaire Lettre de mise en demeure (réintégration ou renouvellement disponibilité) 07/03/12 32,00 Ko
12 Prévenir j'y veille Prévenir j'y veille n° 12 01/02/02 32,03 Ko