Documentation pratique

Etape 1 : Sélectionner d'abord le fonds documentaire.
Etape 2 : Choisir ensuite votre thématique.
Etape 3 : Choisir éventuellement un sous-thème.

Numéro Type Nom Date Poids
E66 Arrêté-modèle Arrêté plaçant en congé de solidarité familiale 18/03/21 17,75 Ko
R-CTD-LISTEV Divers Comité technique départemental : Liste des agents titulaires, stagiaires, non titulaires de droit public et agents de droit privé ne figurant pas... 13/12/13 18,12 Ko
R-CTL-LISTEV Divers Comité technique local : Liste des agents titulaires, stagiaires, non titulaires de droit public et agents de droit privé ne figurant pas sur la l... 13/12/13 18,62 Ko
E67 Arrêté-modèle Arrêté plaçant en congé de proche aidant 18/03/21 21,42 Ko
Lettre-Formulaire Modèle de demande de communication du dossier individuel 04/11/13 23,50 Ko
Note d'information Schéma – Institution de la prime d'intéressement à la performance collective 05/06/12 24,81 Ko
Délibération Utilisation et affectation des véhicules de fonction 05/06/08 25,00 Ko
Contrat Avenant au contrat portant placement (ou renouvellement) en congé de proche aidant 18/03/21 25,76 Ko
Lettre-Formulaire Procès verbal d'une notification d'un acte 22/12/10 27,50 Ko
Divers Ordre de mission permanent 05/06/08 28,00 Ko
Tableau récapitulatif PACTE : Schéma de la procédure de recrutement 23/09/13 28,42 Ko
Contrat Avenant au contrat portant placement (ou renouvellement) en congé de solidarité familiale 18/03/21 28,46 Ko
Lettre-Formulaire Lettre type pour informer l'agent de sa convocation à une expertise 11/06/14 30,00 Ko
Tableau récapitulatif Personnels de droit privé / Procédure de mise à disposition 22/03/12 30,36 Ko
Saisine CAP/CT Départemental Détachement (au sein de la même collectivité ou vers l'extérieur) (CAP) 10/12/15 30,99 Ko
Arrêté-modèle Modèle de courrier d'information du droit à une période de reclassement PPR 17/07/19 31,50 Ko