Documentation pratique

Etape 1 : Sélectionner d'abord le fonds documentaire.
Etape 2 : Choisir ensuite votre thématique.
Etape 3 : Choisir éventuellement un sous-thème.

Numéro Type Nom Date Poids
Divers État des frais de déplacements - Demande de remboursement 26/04/11 150,50 Ko
Divers Demande de prise en charge partielle – Titre(s) d'abonnement de transport(s) publics de voyageurs (trajet résidence habituelle – lieu de trav... 01/07/12 34,50 Ko
Contrat Contrat de travail à durée déterminée (cas du transfert de personnel privé vers une personne publique) 27/10/11 48,00 Ko
Lettre-Formulaire Lettre de mise en demeure - Abandon de poste 02/02/12 36,50 Ko
Lettre-Formulaire Procès verbal d'une notification d'un acte 22/12/10 27,50 Ko
Contrat Contrat de travail à durée indéterminée (cas du transfert de personnel privé vers une personne publique) 27/10/11 46,00 Ko
Lettre-Formulaire Guide Temps de travail - structures médico-sociales 18/04/14 934,50 Ko
Fiche de poste Fiche de poste ATSEM 10/04/10 285,50 Ko
Délibération Utilisation et affectation des véhicules de fonction 05/06/08 25,00 Ko
Lettre-Formulaire Fiche d'entretien : support entretien professionnel / compte rendu 12/03/15 313,90 Ko
Lettre-Formulaire Exemple : type d'avant-projet éducatif territorial 11/10/13 56,00 Ko
Fiche de poste Fiche de poste type 21/10/11 42,00 Ko
Lettre-Formulaire Services antérieurs à recenser pour la nomination stagiaire - Catégorie C 09/03/17 327,86 Ko
Divers Livret d'accueil des agents territoriaux 21/05/15 176,53 Ko
Lettre-Formulaire Modèle de demande d'avis de la CADA 04/11/13 55,00 Ko
Lettre-Formulaire Lettre de mise en demeure (réintégration ou renouvellement disponibilité) 01/06/19 342,50 Ko
Saisine CAP/CT Départemental Taux de promotion - Avancements de grade (CST) 04/01/23 189,34 Ko
Lettre-Formulaire Exemple - Type de projet éducatif territorial 23/09/13 122,50 Ko
Saisine CAP/CT Départemental Contrat d'apprentissage (CST) 04/01/23 196,30 Ko
Saisine CAP/CT Départemental Astreintes (CST) 04/01/23 200,57 Ko