Documentation pratique

Etape 1 : Sélectionner d'abord le fonds documentaire.
Etape 2 : Choisir ensuite votre thématique.
Etape 3 : Choisir éventuellement un sous-thème.

Numéro Type Nom Date Poids
Divers État des frais de déplacements - Demande de remboursement 26/04/11 150,50 Ko
Tableau récapitulatif Étapes majeures - Transfert de compétences entre collectivités territoriales et EPCI 25/10/11 54,48 Ko
Guide - Fiche pratique Établissements et structures médico-sociales 29/10/20 597,69 Ko
Guide - Fiche pratique Équipements de protection individuelle 05/05/20 777,30 Ko
Divers Élections professionnelles 2022 | Fiche de modification des listes électorales 27/09/22 483,89 Ko
Présentation Élections professionnelles 2022 : mémo sur les effectifs recensés au 01.01.2022 et la constitution des instances placées auprès du CDG. 01/07/22 456,08 Ko
Présentation Élections professionnelles 2022 : constitution des listes de candidats pour les instances placées auprès du CDG 56 - Tableaux des possibilités 01/07/22 974,03 Ko
Procédure Élections professionnelles 2022 - Procédure de validation des listes électorales 30/09/22 1,43 Mo
Présentation Élections professionnelles 2022 - Je vote en ligne. Je choisis mes représentants 30/09/22 331,68 Ko
Note d'information Élections professionnelles 2022 - Avis de publicité des extraits de listes électorales 30/09/22 84,66 Ko
Note d'information Élections professionnelles 2022 - Attestation d'affichage des extraits de listes électorales 30/09/22 510,25 Ko
Guide - Fiche pratique Élections professionnelles 2018 – Modifications relatives à l’organisation des instances représentatives 08/02/18 368,56 Ko
Guide - Fiche pratique Élections professionnelles 2018 : Commissions consultatives paritaires (CCP) 13/03/18 1,10 Mo
Guide - Fiche pratique Élections professionnelles 2018 : Commissions administratives paritaires (CAP) 13/03/18 1,09 Mo
Guide - Fiche pratique Élections professionnelles 2018 : Comité Technique 13/03/18 1,09 Mo
Arrêté-modèle Élections professionnelles 2018 : Annexes au guide du Comité Technique 13/03/18 292,71 Ko
Arrêté-modèle Élections professionnelles 2018 : Annexes au guide des Commissions Consultatives Paritaires (CCP) 13/03/18 563,00 Ko
Arrêté-modèle Élections professionnelles 2018 : Annexes au guide des Commissions Administratives Paritaires (CAP) 13/03/18 709,00 Ko
Note d'information Élections professionnelles - Recensement effectifs au 1er janvier 2018 05/06/18 1,01 Mo
Note d'information Élection des représentants du personnel au Comité Social Territorial, aux Commissions Administratives Paritaires (A, B et C) et à la Commission... 23/09/22 525,55 Ko