Recherche

Recherche avancée

Résultats de la recherche

106 réponses trouvées
  • Commission de réforme

    16-11-2020

    Date limite de réception des dossiers le 20-09-2021 ... Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Morbihan Centre de gestion du Morbihan 6 bis rue Olivier de Clisson 56000 VANNES 0 0 ... Commission de réforme ... Date limite de réception des dossiers le 20-09-2021 ... Réunion de la commission de réforme ... Réunion de la Commission de Réforme

  • Commission de réforme

    16-11-2020

    Date limite de réception des dossiers le 01-11-2021 ... Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Morbihan Centre de gestion du Morbihan 6 bis rue Olivier de Clisson 56000 VANNES 0 0 ... Commission de réforme ... Date limite de réception des dossiers le 01-11-2021 ... Réunion de la commission de réforme ... Réunion de la Commission de Réforme

  • Commission de réforme

    16-11-2020

    Date limite de réception des dossiers le 15-11-2021 ... Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Morbihan Centre de gestion du Morbihan 6 bis rue Olivier de Clisson 56000 VANNES 0 0 ... Commission de réforme ... Date limite de réception des dossiers le 15-11-2021 ... Réunion de la commission de réforme ... Réunion de la Commission de Réforme

  • Comité médical - Commission de réforme

    09-07-2019

    COMITÉ MÉDICAL - COMMISSION DE RÉFORME Référents instances : Sophie BEAUMONT - Michael DUVAL - Carole FAVARD - Marie-Renée LAYEC - Rozen OLIVIER        ... Comité médical - Commission de réforme

  • Fichier .pdf

    Guide pratique : la commission de réforme

    Guide - Fiche pratique 537,25 Ko 28-11-13 Télécharger le document
  • Fichier .doc

    Bordereau de saisine de la commission de réforme

    Saisine CAP/CT Départemental 70,50 Ko 11-06-14 Télécharger le document
  • La saisine de la commission de réforme

    24-11-2015

    Le CDG du Morbihan assure le secrétariat de la commission de réforme Depuis le 1er janvier 2014, le secrétariat de la commission de réforme compte parmi les missions du CDG du Morbihan. Ce ... La saisine de la commission de réforme ... Pour saisir la commission de réforme... ... La saisine de la commission de réforme

  • Comment saisir la commission de réforme ?

    16-11-2020

    LES ÉTAPES D'UNE SAISINE DE LA COMMISSION DE REFORME Les étapes d'une saisine DEMATERIALISATION DE LA SAISINE DE LA COMMISSION DE REFORME A compter du 1er janvier 2016, le Centre de Gestion ... Comment saisir la commission de réforme ? ... Je souhaite saisir la commission de réforme. ... Comment saisir la commission de réforme ?

  • Fichier .doc

    Modèle de lettre de demande de l'agent

    Lettre-Formulaire 37,50 Ko 11-06-14 Télécharger le document
  • composition

    03-06-2021

    La commission de réforme est une instance tripartite (médecins, représentants de l'administration et du personnel) dont la composition est fixée par un arrêté préfectoral : Arrêté préfectoral ... La commission de réforme se compose de .....