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106 réponses trouvées
  • Fichier .pdf

    Lettre de mission du référent déontologue et laïcité

    Procédure 560,60 Ko 01-07-17 Télécharger le document
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    Proposition de fiche de poste - Coordinateur rythmes scolaires

    Note d'information 143,75 Ko 11-10-13 Télécharger le document
  • Réforme des retraites 2014

    19-05-2014

                                                                      MAJ au 30 avril 2014 Réforme des retraites 2014 (en l'état actuel des textes parus) Loi n° 2014-40  du 20 janvier 2014 ... Réforme des retraites 2014 ... La loi n° 2014-40 du 20 janvier 2014 garantissant l'avenir et la justice du système de retraites a été publiée le 21 janvier 2014 au journal officiel. Elle vise à consolider la situation financière ... Réforme des retraites 2014

  • Fichier .pdf

    Action publique 2022 : 1er Comité interministériel de la transformation publique

    Note d'information 405,51 Ko 01-02-18 Télécharger le document
  • Commissions consultatives paritaires

    22-11-2019

    De nouvelles instances consultatives, une par catégorie A, B et C, ont été mises en place en décembre 2018 à l’occasion des élections professionnelles.  Il s’agit des Commissions Consultatives ... Commissions consultatives paritaires ... De nouvelles instances consultatives, une par catégorie A, B et C, ont été mises en place en décembre 2018 à l’occasion des élections professionnelles. Il s’agit des Commissions Consultatives ... Commissions consultatives paritaires

  • Santé au travail

    23-03-2019

    C.H.S.C.T (déclaration, analyse des accidents), de la commission de réforme, du comité médical départemental. Le pôle Qualité de vie au travail décline, à son échelle territoriale, les axes

  • Fichier .doc

    Arrêté instituant un bureau central de vote

    Arrêté-modèle 338,00 Ko 28-05-14 Télécharger le document
  • Formulaires de saisine des C.A.P.

    21-02-2014

    Formulaires de saisine des C.A.P. ... Formulaires de saisine des C.A.P. ... Formulaires de saisine des C.A.P. ... Formulaires de saisine des Commissions Administratives Paritaires

  • Fichier .pdf

    Réforme de la carrière des fonctionnaires de catégorie C

    Circulaire CDG 1,37 Mo 03-05-07 Télécharger le document
  • Fichier .pdf

    Guide Intercommunalité - Transferts de compétence et mutualisations

    Guide - Fiche pratique 1,44 Mo 01-03-12

    Mise à jour : Juin 2016

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