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452 réponses trouvées
  • Comité technique

    20-01-2016

    Le Comité Technique départemental placé auprès du Centre de Gestion se réunit au minimum 5 fois par an, pour examiner les questions relatives à l'organisation et au fonctionnement des collectivités ... Comité technique ... Le Centre de Gestion anime le secrétariat du Comité Technique départemental pour les collectivités de moins de 50 agents. Celles-ci peuvent solliciter la Mission Conseils et Organisation RH ... Comité technique

  • Résultats élections professionnelles 2014

    22-12-2014

    Résultats des élections professionnelles 2014 : Résultat scrutin Comité Technique Départemental Résultats scrutins CAP A,B et C ... Comité Technique

  • Elections professionnelles 2014

    11-09-2014

    Comité Technique

  • Elections professionnelles 2014

    01-12-2014

    Les élections aux Commissions Administratives Paritaires et au Comité Technique départemental du 4 décembre 2014 se dérouleront par le biais du vote par correspondance.  Listes électorales : Les ... Comité Technique

  • Quand saisir le Comité technique départemental ?

    24-01-2014

    Le comité technique doit être saisi pour avis des modifications dans les domaines de : L’organisation des collectivités et établissements publics Les conditions générales de fonctionnement ... Quand saisir le Comité technique départemental ?

  • Comment saisir le Comité technique départemental ?

    24-01-2014

    Par courrier adressé à Monsieur le Président du Comité Technique départemental, précisant : le motif de la saisine (ex : augmentation de la durée hebdomadaire de service) ainsi que tous les éléments ... Comment saisir le Comité technique départemental ?

  • Comité Technique Départemental - CHSCT

    04-03-2019

    COMITÉ TECHNIQUE DÉPARTEMENTAL - CHSCT Référente : Sabine MAGADUR   ... Comité Technique Départemental - CHSCT

  • Qui participe aux séances du comité technique départemental ?

    24-01-2014

    Le comité technique est composé de représentants des élus des collectivités territoriales et des établissements publics locaux de moins de 50 agents et de représentants des agents publics. Les ... Qui participe aux séances du comité technique départemental ?

  • Calendrier Comité Technique

    23-11-2018

    Calendrier comité technique pour l'année 2019 : 29 janvier 2019 - date limite de réception des dossiers 31 décembre 2018 21 mars 2019 - date limite de réception des dossiers 21 février ... Calendrier Comité Technique ... Calendrier Comité Technique ... Calendrier Comité Technique

  • Règlement intérieur du comité technique départemental

    26-03-2019

    Règlement intérieur du comité technique départemental Pour consulter le règlement intérieur, cliquer sur le lien : Règlement intérieur Comité Technique Départemental ... Règlement intérieur du comité technique départemental ... Règlement intérieur du comité technique départemental ... Règlement intérieur du comité technique départemental