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452 réponses trouvées
  • Comité technique

    20-01-2016

    Le Comité Technique départemental placé auprès du Centre de Gestion se réunit au minimum 5 fois par an, pour examiner les questions relatives à l'organisation et au fonctionnement des collectivités ... Comité technique ... Le Centre de Gestion anime le secrétariat du Comité Technique départemental pour les collectivités de moins de 50 agents. Celles-ci peuvent solliciter la Mission Conseils et Organisation RH ... Comité technique

  • Résultats élections professionnelles 2014

    22-12-2014

    Résultats des élections professionnelles 2014 : Résultat scrutin Comité Technique Départemental Résultats scrutins CAP A,B et C ... Comité Technique

  • Elections professionnelles 2018 – Documentation en ligne

    17-05-2018

    Comité Technique

  • Elections professionnelles 2014

    11-09-2014

    Comité Technique

  • Elections professionnelles 2014

    01-12-2014

    Les élections aux Commissions Administratives Paritaires et au Comité Technique départemental du 4 décembre 2014 se dérouleront par le biais du vote par correspondance.  Listes électorales : Les ... Comité Technique

  • Point sur les élections professionnelles 2018

    13-09-2018

    Comité Technique

  • Modifications relatives à l’organisation des instances représentatives

    07-02-2018

    Un décret du 31 janvier 2018 modifie les règles relatives à l’organisation des comités techniques (CT), des commissions administratives paritaires (CAP) et des commissions consultatives paritaires ... Un décret du 31 janvier 2018 modifie les règles relatives à l’organisation des comités techniques (CT), des commissions administratives paritaires (CAP) et des commissions consultatives paritaires ... Comité Technique

  • Elections-Représentation équilibrée des femmes et des hommes

    06-04-2018

    Comité Technique

  • Quand saisir le Comité technique départemental ?

    24-01-2014

    Le comité technique doit être saisi pour avis des modifications dans les domaines de : L’organisation des collectivités et établissements publics Les conditions générales de fonctionnement ... Quand saisir le Comité technique départemental ?

  • Comment saisir le Comité technique départemental ?

    24-01-2014

    Par courrier adressé à Monsieur le Président du Comité Technique départemental, précisant : le motif de la saisine (ex : augmentation de la durée hebdomadaire de service) ainsi que tous les éléments ... Comment saisir le Comité technique départemental ?