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    Participation à la protection sociale complémentaire (CT)

    Saisine CAP/CT Départemental 312,24 Ko 03-08-15

    MAJ Juin 2019

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  • Participation à la protection sociale complémentaire

    11-06-2014

    Participation à la protection sociale complémentaire ... Formulaire de saisine pour la participation à la protection sociale complémentaire ... Participation à la protection sociale complémentaire

  • Instances consultatives et dialogue social

    24-09-2019

    social, tout comme les organisations syndicales qui entre autres activités siègent au sein de celles-ci. Cette rubrique présente chacune de ces instances et renseigne sur les modalités de leur ... Instances consultatives et dialogue social

  • Compétences C.T.

    23-06-2014

    régime indemnitaire, Ratios d’avancement de grade, « promus / promouvables », Prestations d’actions sociales, Apprentissage. Formation professionnelle Plan de formation et droit

  • Comité médical

    13-03-2019

    direction Départementale de la Cohésion Sociale à Vannes. Pour le personnel territorial, les modes de saisine et les modalités de traitement par le secrétariat du comité médical demeurent inchangés. Le

  • Composition

    19-10-2016

    de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale, parmi les praticiens figurant sur la liste des médecins agréés du département, ou, à défaut pour les spécialistes, d’un autre département. Pour