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106 réponses trouvées
  • Instances consultatives et dialogue social

    26-03-2018

    Instances consultatives et dialogue social ... Instances consultatives et dialogue social ... Instances consultatives et dialogue social ... Instances consultatives et dialogue social

  • Commissions consultatives paritaires

    22-11-2019

    De nouvelles instances consultatives, une par catégorie A, B et C, ont été mises en place en décembre 2018 à l’occasion des élections professionnelles.  Il s’agit des Commissions Consultatives ... Stactu Instance concertation Fotolia 0 ... Commissions consultatives paritaires ... De nouvelles instances consultatives, une par catégorie A, B et C, ont été mises en place en décembre 2018 à l’occasion des élections professionnelles. Il s’agit des Commissions Consultatives ... Instances consultatives ... Commissions consultatives paritaires

  • Commissions consultatives paritaires

    30-04-2020

    Les C.C.P. sont des instances consultatives composées paritairement de représentants des collectivités territoriales employeurs et de représentants du personnel. Une commission consultative ... Stactu Instance concertation Fotolia 0 ... Commissions consultatives paritaires ... Les C.C.P. sont des instances consultatives composées paritairement de représentants des collectivités territoriales employeurs et de représentants du personnel. Une commission consultative ... Commissions consultatives paritaires

  • C.C.P. 23 septembre 2021

    09-12-2020

    Stactu Instance concertation Fotolia 0 ... Commissions consultatives paritaires ... Réunion des Commissions Consultatives Paritaires

  • C.C.P. 2 décembre 2021

    09-12-2020

    Stactu Instance concertation Fotolia 0 ... Commissions consultatives paritaires ... Réunion des Commissions Consultatives Paritaires

  • Fichier .pdf

    RDV pratiques : les instances consultatives

    Présentation 2,32 Mo 03-07-18 Télécharger le document
  • Instances consultatives et dialogue social

    24-09-2019

    Les instances consultatives sont des lieux où représentants des employeurs territoriaux et représentants des personnels se concertent afin de formuler des avis destinés à éclairer les collectivités ... Instances consultatives et dialogue social

  • Fichier .pdf

    Représentation des femmes et des hommes au sein des organismes consultatifs de la fonction publique territoriale

    Guide - Fiche pratique 419,61 Ko 13-09-17 Télécharger le document
  • Commissions administratives paritaires

    12-02-2014

    Les C.A.P. sont des instances consultatives composées paritairement de représentants des collectivités territoriales employeurs et de représentants du personnel. Une commission administrative ... Les C.A.P. sont des instances consultatives composées paritairement de représentants des collectivités territoriales employeurs et de représentants du personnel. Les C.A.P. sont des instances

  • Fichier .pdf

    Élections professionnelles 2018 – Modifications relatives à l’organisation des instances représentatives

    Guide - Fiche pratique 368,56 Ko 08-02-18

    MAJ : Avril 2018

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