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183 réponses trouvées

  • Travaux réglementés pour les apprentis de moins de 18 ans

    10-08-2016

    FPT d'effectuer des travaux dits réglementés. Modifiant le Décret du 10 juin 1985, il détaille les conditions et les mesures pour employer ces jeunes sur certains travaux. D. n° 2016-1070 du 3 août ... Image 8ième rencontres des acteurs CDG56 0 ... mesures de prévention à mettre en œuvre. ... Prévention des risques

  • La conduite d'une politique locale de prévention des risques professionnels

    22-07-2014

    Président de l'établissement public, un élu-référent délégué aux questions de santé, de sécurité et de prévention des risques au travail peut être désigné pour être l'interlocuteur des assistants de ... La conduite d'une politique locale de prévention des risques professionnels

  • Fichier .pdf

    Risques professionnels - normes de sécurité - chantiers de construction - marchés - cahier des charges

    Question écrite 40,58 Ko 13-10-09 Télécharger le document

  • Mesures de prévention

    01-04-2014

    Elles visent à diminuer les risques d'agression par la mise en œuvre d'actions favorisant l'apaisement des usagers et des agents. Les mesures de prévention des risques psychosociaux se déclinent en ... Mesures de prévention ... Elles visent à diminuer les risques ... Mesures de prévention

  • Prévention des risques d'exposition à l'amiante

    06-08-2015

    prévention des risques doivent être mises en œuvre par les employeurs publics et la circulaire du 28 juillet 2015 vient rappeler leurs obligations et la vigilance qui s'impose : réalisation de diagnostics ... Prévention des risques d'exposition à l'amiante ... Des règles et des mesures de prévention des risques doivent être mises en œuvre par les employeurs publics et la circulaire du 28 juillet 2015 vient rappeler leurs obligations et la vigilance qui s'impose. ... Prévention des risques d'exposition à l'amiante

  • Santé au travail

    23-03-2019

    Le pôle Qualité de vie au travail du CDG du Morbihan accompagne les élus employeurs dans la conduite de leur démarche locale de prévention des risques professionnels et des atteintes à la santé ... prévention, santé au travail

  • Fichier .pdf

    Règles de sécurité en matière d'incendie et affichage dans les écoles maternelles et primaires

    Question écrite 140,24 Ko 07-02-02 Télécharger le document
  • Fichier .pdf

    Circulaire du 28 juillet 2015 relative aux dispositions applicables en matière de prévention du risque d'exposition à l'amiante dans la fonction...

    Circulaire ministérielle 308,37 Ko 28-07-15

    Matériau interdit d'utilisation en France depuis 1997, l'amiante demeure un sujet préoccupant des pouvoirs publics en matière de santé et de conditions de travail. Des règles et des mesures de prévention...

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  • Outils et démarche de prévention

    15-10-2018

    La méthodologie d’une démarche de prévention des risques se construit à partir d’étapes qui ont chacune leur importance et doivent être adaptées aux caractéristiques et à la taille de chaque ... Outils et démarche de prévention ... Outils et démarche de prévention

  • Prévention et prise en charge des agressions au travail

    01-04-2014

    déclarent avoir subi une agression verbale, et 1,2 % une agression physique. Certaines fonctions dans les services des collectivités territoriales sont particulièrement exposées aux risques de violence ou d ... Prévention et prise en charge des agressions au travail ... L'élu employeur doit garantir la santé et la sécurité des agents placés sous son autorité ... Prévention et prise en charge des agressions au travail